SEINE-MARITIME
6 Chemin des Hauts Sapins - 76190 AUTRETOT
Bienvenue sur le Site départemental de Seine-Maritime
Dossiers Divers
Administratif (46)
Juges et Arbitres (3)
Nouveau dossier ou mise à jour ; (nombre de dossiers)
Les dossiers sont disponibles dans les formats PDF ou ZIP, veuillez cliquer sur l'icône pour le télécharger.

Dossiers Divers > Administratif

Filtrer sur une saison sportive :
Lundi 21 Août 2017
CCNS : revalorisation des salaires
En téléchargement les grilles des salaires conventionnels revalorisés en date du 1er juillet 2017.
Lundi 21 Août 2017
Formulaire de licence 2017 2018
En téléchargement le formulaire de licence 2017 2018, les garanties d'assurance liées à la licence et informations sur le certificat médical.
Mardi 10 Janvier 2017
Entreprises, véhicules de société et excès de vitesse
Nouveauté dans la législation sur les excès de vitesses commis par des salariés au volant de véhicules d'entreprise : voir les explications.
Mardi 15 Novembre 2016
Compte rendu de la commission synchro du 08 juin
Avec beaucoup de retard, veuillez trouver en ligne le compte rendu de la commission synchro du 08 juin
Mardi 15 Novembre 2016
Compte rendu de la commission synchro du 12 Octobre
Veuillez trouver en ligne le compte rendu de la commission synchro du 12 octobre
Samedi 13 Février 2016
Compte rendu de la commission synchro du 2 fevrier
Veuillez trouver en ligne le compte rendu de la commission synchro du 2 fevrier.
Jeudi 11 Février 2016
Labellisation 2016
A consulter les décisions prises par la Commission Régionale de labellisation.
Mardi 6 Octobre 2015
Compte rendu de la commission synchro du 23-09-15
Mise en ligne du compte rendu de la commission synchro du 23-09-15
Lundi 11 Mai 2015
Compte rendu commission synchro du 22-04-15
Compte rendu de la commission synchro du 22-04-15
Dimanche 10 Mai 2015
Compte rendu commission synchro du 18-02-15
Compte rendu de la commission synchro du 18-02-15
Mercredi 4 Juin 2014
PV commission enf du 2 juin 2014
PV  commission enf 2 juin 2014
Mercredi 21 Mai 2014
Compte rendu commission synchro du 21-05-14
Compte rendu commission synchro du 21-05-14
Comité départemental : SEINE-MARITIME
6 Chemin des Hauts Sapins - 76190 AUTRETOT
Tél. (1) : 02.35.56.05.36 - Tél. (2) : 06.11.78.89.68 - Mail :
satellite.ffnatation.fr - version : 3.1 - 03/04/2015 Haut de page